Secteur : Archives
10 sur 179 sites contrôlés respectent leurs obligations d’affichage (mention sur la page d’accueil, déclaration d’accessibilité et schéma pluriannuel) soit 5,59%
Nombre de sites ayant une mention sur la page d’accueil
- Sites avec une mention : 41
- Sites sans mention : 138
Nombre de déclarations publiées
- Sites avec une déclaration : 50
- Sites sans déclaration : 129
Nombre de schémas publiés
- Sites avec un schéma pluriannuel : 11
- Sites sans schéma pluriannuel : 168
Les entités de ce secteur
- Archives du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères
- Archives du ministère de la Justice
- Archives du ministère des armées
- Archives du Morbihan
- Archives du Nord
- Archives du Pas-de-Calais
- Archives du Puy-de-Dôme
- Archives du Rhône
- Archives du Tarn
- Archives du Tarn-et-Garonne
- Archives du Territoire de Belfort
- Archives du Val-d’Oise
- Archives du Val-de-Marne
- Archives du Var
- Archives du Vaucluse
- Archives métropoles de Nantes
- Archives métropoles de Nice Côte d’Azur
- Archives métropoles de Strasbourg
- Archives municipales d’Auxerre
- Archives municipales de Béthune
- Archives municipales de Béziers
- Archives municipales de Bourg-en-Bresse
- Archives municipales de Brest
- Archives municipales de Carmaux